Conditions générales de vente

1. Qui vend, à qui

Ces conditions s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de Club Showtime (« nous »), nom commercial de l'entreprise Eric Michel EI, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET 83192225700017, 19 rue Johannes Kepler - 31700 Blagnac, joignable à contact@club-showtime.fr ou au 0684612784.

Nous vendons uniquement aux clubs, associations, comités, entreprises et collectivités, pour leur activité (« le client »). Nous ne vendons pas aux particuliers : une équipe loisir commande par l'intermédiaire de son club, de son association ou de son entreprise.

Les conditions particulières écrites sur un devis accepté (prix, quantités, délais, paiement) priment sur ces conditions générales.

2. Nos produits

Maillots, shorts, tenues réversibles et surmaillots de basket, personnalisés en sublimation et fabriqués à la commande aux couleurs du client.

Les vues 3D et les aperçus du configurateur représentent fidèlement le design, mais ce ne sont pas des épreuves de couleur : de légères différences de teinte entre un écran et le tissu imprimé sont normales. Le bon à tirer fait foi pour le design, les textes et les couleurs.

Le client choisit les tailles à l'aide du guide des tailles (mesures à plat de chaque modèle).

3. Devis et commande

• Le client crée son design dans le configurateur et envoie une demande de devis : elle est gratuite et sans engagement.
• Nous répondons sous 48 h ouvrées par un devis, valable 30 jours.
• Après acceptation du devis, nous envoyons le bon à tirer.
• La commande devient ferme à la validation du bon à tirer et, pour une première commande, à la réception de l'acompte.

Minimum de commande : 5 pièces par modèle. Le réassort d'un design déjà commandé est possible dès 1 pièce.

4. Bon à tirer

Avant toute fabrication, nous envoyons un bon à tirer (BAT) : design, couleurs, logos, noms, numéros et tailles de chaque pièce. Le client le vérifie attentivement : sa validation vaut accord définitif pour la fabrication.

Une erreur présente sur le BAT validé (orthographe, numéro, taille, couleur) n'est pas un défaut de fabrication. Une modification demandée après la validation peut décaler le délai, et être facturée si la fabrication a commencé.

5. Prix

Nos prix sont nets, en euros, indiqués sur la page Tarifs et confirmés par le devis. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Ils comprennent les noms, numéros, logos et sponsors, les couleurs illimitées et le bon à tirer. S'ajoutent les frais de port et, le cas échéant, la création graphique par nos soins ou la vectorisation d'un logo, indiqués sur le devis. Le prix applicable est celui du devis accepté.

6. Paiement

• Première commande : Acompte de 20 % à la validation du bon à tirer, solde à la livraison.
• Client ayant déjà commandé et réglé une commande : Règlement intégral à la livraison.

Les conditions applicables à chaque commande sont rappelées sur le devis et sur la facture. Pour une première commande, la fabrication démarre à réception de l'acompte.

Règlement par virement bancaire. Les coordonnées de paiement figurent sur la facture. Aucun escompte n'est accordé en cas de paiement anticipé.

En cas de retard de paiement, nous pouvons suspendre les commandes en cours. Tout retard entraîne des pénalités au taux de trois fois le taux d'intérêt légal et, pour une entreprise, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce).

Les articles restent notre propriété jusqu'au paiement complet du prix.

7. Délais et livraison

Fabrication en 4 semaines après la validation du bon à tirer (et la réception de l'acompte pour une première commande), puis livraison en 4 à 5 jours ouvrés. Ces délais sont donnés de bonne foi. Si vous avez une date impérative (tournoi, début de saison), indiquez-la dans votre demande : le devis précise si elle peut être tenue.

Nous livrons à l'adresse indiquée par le client, par transporteur. Vérifiez le colis à la réception : notez toute réserve (carton abîmé ou ouvert) auprès du transporteur et prévenez-nous.

8. Réclamations et défauts

Un défaut ou une erreur se signale par e-mail à contact@club-showtime.fr dans les 8 jours qui suivent la réception, avec des photos et la liste des pièces concernées.

Si un article présente un défaut de fabrication ou ne correspond pas au bon à tirer validé, nous le refaisons à nos frais (fabrication et port) ou, si ce n'est pas possible, nous le remboursons.

Ne sont pas couverts : les erreurs présentes sur le bon à tirer validé, les tailles choisies par le client, l'usure normale et les dégâts dus à un lavage ou un entretien non conforme aux consignes. La garantie légale des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) reste due.

9. Annulation

Avant la validation du bon à tirer, le client peut abandonner sa demande sans frais.

Après cette validation, la commande est ferme : les articles étant fabriqués selon les choix du client (couleurs, logos, noms, numéros), elle ne peut plus être annulée.

10. Logos, designs et photos

Le client garantit avoir le droit d'utiliser les logos, noms, marques et visuels qu'il nous transmet, et nous garantit contre toute réclamation d'un tiers à ce sujet. Nous pouvons refuser un visuel contraire à la loi ou aux droits d'autrui.

Les designs réalisés restent disponibles pour vos réassorts. Sauf refus de votre part, nous pouvons présenter les tenues réalisées (visuels et photos) dans notre galerie et sur nos réseaux.

11. Données personnelles

Les informations reçues pour un devis ou une commande servent uniquement à la traiter : voir la rubrique Données personnelles des mentions légales.

12. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables d'un retard ou d'une inexécution dus à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil. Nous prévenons alors le client au plus vite et convenons avec lui d'un nouveau délai.

13. Droit applicable et litiges

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord, écrivez-nous d'abord : nous cherchons toujours une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, le litige est porté devant la juridiction compétente. Entre commerçants, les tribunaux du ressort de notre siège sont seuls compétents.